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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie R. Clergy
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LE PAIN ARIEGEOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN ARIEGEOIS
S.A.R.L. Minoterie R. Clergy

Numéro de dépôt :
95569416
Date de dépôt :
27/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2005

Présentation de la marque LE PAIN ARIEGEOIS

Déposée le 27 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie R. Clergy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAIN ARIEGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie R. Clergy domicilié(e) 09500 MOULIN-NEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 936 980 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. MOFOR - France.

La marque LE PAIN ARIEGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569416.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN ARIEGEOIS est expirée depuis le 27 avril 2005.

Minoterie R. Clergy a également déposé les autres marques suivantes : FARINE POUR PAIN ARIEGEOIS , LE PAIN CATHARE


S.A.R.L. Minoterie R. Clergy - 09500 MOULIN-NEUF - France - SIREN 936980132


S.A.R.L. MOFOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Pain, préparations faites de céréales Restauration (Alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.